Conseil municipal le 21 décembre 2017 à 18H – salle du conseil- Hotel de ville Wasquehal

Le prochain conseil municipal se tiendra le  jeudi 21 décembre 2017, à 18 heures

Salle du conseil de l’Hôtel de Ville de Wasquehal

 

Voici l’ordre du jour

1 –Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 décembre 2017.

 

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

 

DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE

2017-108 Tarification des produits alimentaires et de boissons dans le cadre des manifestations municipales.

2017-109  Avances sur subventions au titre de l’année 2018 – Associations.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2017-110 Présentation du plan de formation de la commune pour 2018.

2017-111 Personnel permanent – Actualisation du tableau des emplois.

DIRECTION URBANISME / MEL

2017-112 Acquisition de terrains rue Delerue AW-1097 AW-691.

2017-113 Cession d’un terrain cadastré AM 280 sis rue Victor Lefebvre

2017-114 Cession d’un immeuble cadastré   AV – 412 sis 16 rue du Maréchal Leclerc
2017-115 Signature de la convention partenariale relative à la mise en place de conteneurs de récupération de vêtements, chaussures et bouchons avec la société « Pas par Pas »
2017-116 Sécurisation et renouvellement du réseau électrique souterrain HTA/S.

2017-117 Approbation du montant de la redevance et signature des conventions d’occupation du domaine public avec la société Photomaton.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

2017-118 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30Millions d’Amis.

2017-119 Convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec l’association l’Ecole du Chat de Roubaix et Environs

DIRECTION DES FINANCES

2017-120 Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2018.

2017-121 Vote du budget primitif – Exercice 2018

Questions diverses.