Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 novembre à 18 h salle du conseil de l’hôtel-de-ville. Ci-dessous l’ordre du jour :
1 –Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2018.
2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2018-62 Avenant à la convention de groupement de commande avec le CCAS.
2018-63 Signature d’une convention relative à l’installation de dispositif relais de vidéo protection.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2018-64 Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE régie » dans le cadre du RIFSEEP.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
2018-65 Avance en compte courant pour le compte de la Société Wasquehalienne d’Economie Mixte et d’aménagement – SWEM « Le Grand Cottignies ».
2018-66 Tarification des interventions liées aux dépôts sauvages au titre des pouvoirs de police du Maire.
2018-67 Vente par la ville d’une licence IV à une société privée pour permettre l’ouverture d’un commerce sur le territoire Wasquehalien.
DIRECTION EDUCATION, DES LOISIRS ET DE LA JEUNESSE
2018-68 Signature d’une convention de partenariat pour l’éducation physique et sportive hors natation à l’école primaire.
2018-69 Mise en place d’une convention d’accueil régulier de groupes à la Ferme Dehaudt.
DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE
2018-70 Avance sur subvention – Association Wasquehal Football.
DIRECTION DES FINANCES
2018-71 Rapport d’orientations budgétaires.
Questions diverses.
