Conseil municipal le 27 septembre à 18h- Salle du conseil

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 27 septembre à 18 heures en la salle du conseil de l’Hôtel de Ville. Ci-dessous l’ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 juin 2018.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

2018-52 Adhésion au service mutualisé de protection des données à caractère personnel proposé par la Métropole Européenne de Lille.

2018-53 Signature d’un contrat de réservation de berceaux avec l’AMFD Métropole Nord Est.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2018-54 personnel permanent – Modification du tableau des emplois.

2018-55 personnel non permanent – Autorisation de recourir à du personnel pour faire face à un accroissement temporaire d’activité.

DIRECTION DES FINANCES

2018-56 Le Budget supplémentaire de l’exercice 2018.

2018-57 Admission de créances en non-valeur.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMÉNAGEMENT URBAIN 

2018-58 Convention de raccordement du bâtiment municipal aux réseaux des concessionnaires et assainissement collectif rue du professeur Marcel Arnaud fixant les modalités d’intervention.

2018-59 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Année 2019.

2018-60 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Concessions automobiles – Année 2019.

2018-61 Régularisation du foncier du SIVU Thalassa à Wasquehal.

Questions diverses.