Conseil municipal le 29 mars à 18h- Salle du Conseil

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi  29 mars à 18 h salle du conseil de l’hôtel-de-ville. Ci-dessous l’ordre du jour :

1 – Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 février 2018.

2 – Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

2018-2 Signature d’une convention de superposition d’affectations du domaine public de l’Etat pour la mise à disposition de locaux à la Police Municipale.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

2018-3 Personnel permanent – Modification du tableau des emplois.
2018-4 Transposition du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) à destination des personnels de la commune.
2018-5 Personnel non permanent – Autorisation de recourir à du personnel pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité.
2018-6 Mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents de la commune – Année 2018.
2018-7 Création d’instances paritaires communes entre la commune et centre communal d’action sociale de Wasquehal pour les élections professionnelles
2018-8 Elections professionnelles du 6 décembre 2018 – Nombre de représentants au comité technique.

DIRECTION CITOYENNETE

2018-9 Mutualisation de la gestion des archives – convention de dépôt et de service avec la MEL.
DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, CULTURELLE ET SPORTIVE

2018-10 Octroi de subventions aux associations – Année
2018.2018-11 Signature de convention avec l’association Cinéligue Hauts-De-France.
2018-12 Complément de la tarification de la cafétéria de l’Espace Culturel Gérard Philipe.
2018-13 Tarification des produits alimentaires et de boissons dans le cadre des manifestations municipales.

DIRECTION EDUCATION 

2018-14 Schéma de tarification – restauration scolaire, garderie périscolaire, mercredis récréatifs et accueils collectifs de mineurs.
2018-15 Formation de base BAFA.

DIRECTION URBANISME/MEL

2018-16 Acquisition d’une licence IV pour permettre son maintien sur le territoire Wasquehalien.
2018-17 Présentation du rapport annuel de Commission Communale d’Accessibilité (CCA).
2018-18 Subvention GIP Agire Val de Marque. Exercice 2018.
2018-19 Subvention à l’association R’ÉVEIL.
2018-20 Désaffection et déclassement rétroactifs du domaine public du 14A place Gambetta (AS 370 et 489).
2018-21 Avis du conseil municipal sur le projet de PLU2 arrêté par le conseil métropolitain.

Questions diverses.