Conseil Municipal du 24 mars 2016

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 mars 2016 à 18 heures en la salle de Conseil de l’Hôtel de Ville de Wasquehal
L’ordre du jour est le suivant :
1- Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 1er février 2016
2- Compte rendu des décisions prise en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DIRECTION DES FINANCES
2016-18- Adoption du compte de gestion de Monsieur l’Inspecteur Divisionnaire des Finances Publiques de Wasquehal – Exercice 2015
2016-19- Désignation de Président de séance pour la présentation du compte administratif
2016-20- Vote du compte administratif – Exercice 2015
2016-21- Compte administratif- Affectation des résultats de l’exercice 2015
2016-22- Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2016
2016-23- Vote du budget primitif- Exercice 2016
2016-24- Mise en œuvre de la rénovation du patrimoine immobilier de la commune
2016-25-Subvention 2016 accordée au SPA : Cinéma Gérard Philippe
2016-26- Subvention2016 accordée au SPA : Centre de vacances situé à Duniéres su Eyrieux
2016-27- Subvention GIP Agire Val de Marque- Exercice 2016
2016-28- Logements communaux – Fémina Wasquehal Basket – Remise gracieuse
2016-29- Marchés publics- Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Wasquehal- Signature de la convention constitutive- Exercice 2016

DIRECTION ACTION SOCIALE, SANTE, CITOYENNETE, SECURITE
2016-30- Attribution d’une subvention au titre de l’année 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2016-31- Attribution d’une subvention au titre de l’année 2016 à l’association CLELIA

DIRECTION CULTURE, EVENEMENTIEL, MONDE ASSOCIATIF
2016-32- Octroi de subventions aux associations – Exercice 2016
2016-33- Signature de la convention de partenariat avec l’association Initiatives Jeunesse.
Mise en place d’ateliers de chantiers d’insertion( ACI) sur la commune de Wasquehal
2016-34- Taxe de séjour métropolitaine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2016-35- Avis sur le transfert de la compétence « cours d’eau et canaux domaniaux » à la Métropole
Européenne de Lille
2016-36- Rapports annuels et financier 2014 de Métropole Européenne de Lille
2016-37- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

DIRECTION EDUCATION- LOISIRS – JEUNESSE
2016-38- Tarification cafétéria de la Ferme Dehaudt

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2016-39- Formation des élus
2016-40- Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale
2016-41- Transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux Professeurs d’enseignement artistiques
2016-42- Logements communaux- Modification de la liste des emplois assortis d’une concession de logement par nécessité absolue de service

DIRECTION AMENAGEMENT
2016-43- Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune
2016-44- Demande de levée de la prescription JF au PLU
2016-45- Dépôt de demande au nom de la commune ( demandes de permis de construire, d’aménager, de démolir et déclarations préalables) – Exercice 2016
2016-46- Lancement d’un travail collaboratif sur la Ville de demain

Questions diverses

1 pensée sur “Conseil Municipal du 24 mars 2016

  1. Pouvez vous nous donner vos réactions après ce simulacre démocratique du dernier conseil et préciser les raisons de votre départ lors de cette séance ?
    Merci

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