Conseil Municipal du 24 mars 2016

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 24 mars 2016 à 18 heures en la salle de Conseil de l’Hôtel de Ville de Wasquehal
L’ordre du jour est le suivant :
1- Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 1er février 2016
2- Compte rendu des décisions prise en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DIRECTION DES FINANCES
2016-18- Adoption du compte de gestion de Monsieur l’Inspecteur Divisionnaire des Finances Publiques de Wasquehal – Exercice 2015
2016-19- Désignation de Président de séance pour la présentation du compte administratif
2016-20- Vote du compte administratif – Exercice 2015
2016-21- Compte administratif- Affectation des résultats de l’exercice 2015
2016-22- Vote des taux d’imposition locale pour l’exercice 2016
2016-23- Vote du budget primitif- Exercice 2016
2016-24- Mise en œuvre de la rénovation du patrimoine immobilier de la commune
2016-25-Subvention 2016 accordée au SPA : Cinéma Gérard Philippe
2016-26- Subvention2016 accordée au SPA : Centre de vacances situé à Duniéres su Eyrieux
2016-27- Subvention GIP Agire Val de Marque- Exercice 2016
2016-28- Logements communaux – Fémina Wasquehal Basket – Remise gracieuse
2016-29- Marchés publics- Constitution d’un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Wasquehal- Signature de la convention constitutive- Exercice 2016

DIRECTION ACTION SOCIALE, SANTE, CITOYENNETE, SECURITE
2016-30- Attribution d’une subvention au titre de l’année 2016 au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
2016-31- Attribution d’une subvention au titre de l’année 2016 à l’association CLELIA

DIRECTION CULTURE, EVENEMENTIEL, MONDE ASSOCIATIF
2016-32- Octroi de subventions aux associations – Exercice 2016
2016-33- Signature de la convention de partenariat avec l’association Initiatives Jeunesse.
Mise en place d’ateliers de chantiers d’insertion( ACI) sur la commune de Wasquehal
2016-34- Taxe de séjour métropolitaine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2016-35- Avis sur le transfert de la compétence « cours d’eau et canaux domaniaux » à la Métropole
Européenne de Lille
2016-36- Rapports annuels et financier 2014 de Métropole Européenne de Lille
2016-37- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

DIRECTION EDUCATION- LOISIRS – JEUNESSE
2016-38- Tarification cafétéria de la Ferme Dehaudt

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2016-39- Formation des élus
2016-40- Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale
2016-41- Transposition de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires aux Professeurs d’enseignement artistiques
2016-42- Logements communaux- Modification de la liste des emplois assortis d’une concession de logement par nécessité absolue de service

DIRECTION AMENAGEMENT
2016-43- Instauration du permis de démolir sur l’ensemble du territoire de la commune
2016-44- Demande de levée de la prescription JF au PLU
2016-45- Dépôt de demande au nom de la commune ( demandes de permis de construire, d’aménager, de démolir et déclarations préalables) – Exercice 2016
2016-46- Lancement d’un travail collaboratif sur la Ville de demain

Questions diverses

1 Commentaire

    • Allard François sur 25 mars 2016 à 18:29

    Pouvez vous nous donner vos réactions après ce simulacre démocratique du dernier conseil et préciser les raisons de votre départ lors de cette séance ?
    Merci

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