Conseil Municipal: Vendredi 29 septembre à 18H – Salle du Conseil

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 29 septembre à 18 h, salle du conseil de l’hôtel de ville. Ci-dessous l’ordre du jour :

1  Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2017.
2 Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général). 

Direction des Finances
2017-77 Décision modificative n°1 du budget 2017.
2017-78 Admission de créances en non-valeur.

Direction des Ressources Humaines
2017-79 Personnel permanent – Actualisation du tableau des emplois.

Direction Urbanisme/MEL
2017-80 Concession de logement – Logements communaux mis à disposition.
2017-81 Aménagement du terrain, rue Lamartine – jardins familiaux – association les jardins populaires de Roubaix.
2017-82 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Année 2018.
2017-83 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail – Concessions automobiles – Année 2018.
2017-84 Convention d’occupation domaniale de répéteurs pour la mise en place du service de télé-relevé.
2017-85 Convention d’occupation du domaine public – société FPS Towers.
2017-86 Convention – sécurisation du périmètre du DOJO.

Direction Rayonnement de la Ville
2017-87 Convention – occupation du domaine public – DOJO – associations.
2017-88 Complément – subventions associations – MJC, CS Orée du Golf, CLAVE.
2017-89 Subvention exceptionnelle Femina Wasquehal Basket.
2017-90 Signature convention d’accueil – bénévole – artiste – Victor Villadangos.