
Le Conseil Municipal se réunira jeudi 28 mars à 18 h à l’Hôtel de ville (salle du Conseil).
ORDRE DU JOUR
1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 décembre 2018.
2 Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (les décisions sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les élus au secrétariat général).
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2019-01 Travaux d’aménagements de la Piscine Calypso de Wasquehal – mise en place d’une convention avec le SIVU Thalassa et recherche de financements
DIRECTION DES FINANCES
2019-02 Décision modificative n°1 au budget 2019
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2019-03 Projet de fusion de la Communauté de communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Métropole européenne de Lille (MEL)
2019-04 Adhésion à Repair Café International
2019-05 Adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Métropolitaine – Approbation des conditions générales de Recours – Autorisation de signature de la convention d’adhésion – Délégation au Maire
2019-06 Renouvellement convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la Fondation 30 Millions d’Amis
2019-07 Subvention à l’association R’EVEIL
2019- 08 Rachat des droits détenus par la SCI ESW, au titre du bail à construction
2019-09 Subvention GIP Agire Val de Marque. Exercice 2019
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2019-10 Personnel permanent – Modification du tableau des emplois
2019-11 Mise à disposition d’agents municipaux
2019-12 Mise en œuvre d’une convention de disponibilité avec le SDIS du Nord
2019-13 Mise à disposition de véhicules aux élus et aux agents de la commune – Année 2019
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES ET DE L’AMENAGEMENT URBAIN
2019-14 Cession désaffectation et déclassement de l’immeuble sis 8 rue Pasteur (AS423)
2019-15 Cession d’un terrain nu sis 3 Quarter Allée des Aulnes (AR 773)
2019-16 Cession de parcelles en vue d’une construction de garage – AV1393-1394-1395-1396-1397-1398-1399-1400-1401-1402
2019-17 Régularisation foncière du SIVU Thalassa à Wasquehal
2019-18 Cession, de l’immeuble sis 32 rue Emile Dellette (AS 555 avant découpage AS 292).
2019-19 Mise en souterrain des lignes 225 000 V du poste Hannart aux postes Haut Vinage 1 et 2
DIRECTION EDUCATION LOISIRS JEUNESSE
2019-20 Formation de base BAFA
DIRECTION VIE ASSOCIATIVE, SPORTIVE, CULTURELLE
2019-21 Octroi de subventions aux associations –Année 2019
2019-22 Signature de convention avec l’association Cinéligue Hauts-De-France
Questions diverses.